François Rachou

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: François RACHOU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier président de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="2023-01-01"
a_sa_demande
cour_appel="Bastia"
depart_retraite
JORFTEXT000046447245(source JORF)
admission
20 Octobre 202220/10/2022
De: François RACHOU
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de premier président de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour d'appel de Bastia
date_debut="2022-09-01"
cour_appel="Bastia"
JORFTEXT000046179757(source JORF)
décharge
13 Août 202213/08/2022
De: François RACHOU
président du tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Bastia
cour_cassation
cour_appel="Bastia"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000030916742(source JORF)
nomination
23 Juillet 201523/07/2015
De: Rachou (François, Philippe, Antoine)
président du tribunal de grande instance de Toulon ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000025641749(source JORF)
nomination
08 Avril 201208/04/2012
De: François RACHOU
président du tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président du tribunal de grande instance de Toulon
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
president
JORFTEXT000020158733(source JORF)
nomination
28 Janvier 200928/01/2009
De: Rachou (François, Philippe, Antoine)
président du tribunal de grande instance de Bayonne ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000459768(source JORF)
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: François Rachou
président du tribunal de grande instance de Bonneville
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Pau
président du tribunal de grande instance de Bayonne
Groupe:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
cour_appel="Pau"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
JORFTEXT000000601747(source JORF)
nomination
27 Mars 200327/03/2003
De: François Rachou
vice-président au tribunal de grande instance d'Annecy
Objet:
Président du tribunal de grande instance de Bonneville
Remplace:
Mme Chifflet
Groupe:
Tribunal de grande instance de Bonneville
tribunal
tribunal_grande_instance="Bonneville"
president
JORFTEXT000000750901(source JORF)
nomination
01 Août 199701/08/1997
De: Rachou (François)
vice-président (Annecy)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
JORFTEXT000000183088(source JORF)
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Rachou (François)
vice-président (Annecy)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Rachou (François)
vice-président (Annecy)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Rachou (François)
vice-président (Annecy)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
JORFTEXT000000548025(source JORF)
inscription
01 Juillet 199401/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.